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Marques déposées par ACE Electronique SN
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ACE Energy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACE Energy
ACE Electronique SN

Numéro de dépôt :
4422494
Date de dépôt :
24/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2028
ACE Energy de ACE Electronique SN

Présentation de la marque ACE Energy

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2018 par ACE Electronique SN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACE Energy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est ACE Electronique SN domicilié(e) 8 rue de l'Industrie - 73410 - Entrelacs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACE Electronique SN, Monsieur Philippe DUMAS domicilié(e) 8 rue de l'Industrie - 73410 - Entrelacs - France.

La marque ACE Energy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE Energy arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.

ACE Electronique SN a également déposé les autres marques suivantes : ACE Electronique , ACE Industrie


ACE Electronique SN - 8 rue de l'Industrie - 73410 - Entrelacs - France


ACE Electronique SN, Monsieur Philippe DUMAS - 8 rue de l'Industrie - 73410 - Entrelacs - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs.