Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACECAD
ACE CAD ENTERPRISE CO., LTD., Société organisée selon les lois de Taïwan

Numéro de dépôt :
1643881
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2021
ACECAD de ACE CAD ENTERPRISE CO

Présentation de la marque ACECAD

Déposée le 6 février 1991 par la société ACE CAD ENTERPRISE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACECAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ACE CAD ENTERPRISE CO domicilié(e) 3 F., No 19, Min Sheng Road - Hsin Tien City, TAIPEI HSIEN - Taïwan.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ACECAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACECAD est expirée depuis le 6 février 2021.


ACE CAD ENTERPRISE CO., LTD., Société organisée selon les lois de Taïwan - 3 F., No 19, Min Sheng Road - Hsin Tien City, TAIPEI HSIEN - Taïwan


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2000 n°2189116 - Publication au BOPI 2000-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 27 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150907 - Publication au BOPI 1992-10-27

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2011 n°2461474 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Appareils et instruments électriques et électroniques, en particulier codeurs numériques, claviers, souris, tables traÇantes, analyseurs d'images, ordinateurs et micro-ordinateurs