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Marques déposées par la société ACE Ateliers du Cinéma Européen
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ACE PRODUCERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE PRODUCERS
ACE Ateliers du Cinéma Européen, Association 1901

Numéro de dépôt :
3998323
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
ACE PRODUCERS de ACE Ateliers du Cinéma Européen

Présentation de la marque ACE PRODUCERS

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la société ACE Ateliers du Cinéma Européen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACE PRODUCERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société ACE Ateliers du Cinéma Européen domicilié(e) 8 rue Mayran - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 461 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACE producers, M. Girre Ronan domicilié(e) 8 rue Mayran - 75009 - Paris - France.

La marque ACE PRODUCERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE PRODUCERS est expirée depuis le 16 avril 2023.

ACE Ateliers du Cinéma Européen a également déposé les autres marques suivantes : ACE Ateliers du Cinéma Européen


ACE Ateliers du Cinéma Européen, Association 1901 - 8 rue Mayran - 75009 - Paris - France - SIREN 392461406


ACE producers, M. Girre Ronan - 8 rue Mayran - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.