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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACE à associé unique
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AIRWELL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIRWELL
ACE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94524587
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2024

Présentation de la marque AIRWELL

Déposée le 14 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACE à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACE à associé unique domicilié(e) 1 BIS AVENUE DU 8 MAI 1945 - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 604 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque AIRWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AIRWELL est expirée depuis le 14 juin 2024.


ACE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 BIS AVENUE DU 8 MAI 1945 - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 353604614


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2004 n°2263867 - Publication au BOPI 2004-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Inscription le 27 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188020 - Publication au BOPI 1995-07-27

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231046 - Publication au BOPI 1997-01-13

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2014 n°2561252 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-25

Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713319 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Inscription le 2 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776693 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-02

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