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Marques déposées par l'association loi 1901 ACE 15
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PARIS PAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS PAGE
ACE 15, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3859459
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
PARIS PAGE de ACE 15

Présentation de la marque PARIS PAGE

Déposée le 16 septembre 2011 par l'association loi 1901 ACE 15 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS PAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ACE 15 domicilié(e) 5 bis rue GAGER-GABILLOT - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACE 15, chez Mr. Guy COUDERT domicilié(e) 5 bis rue GAGER-GABILLOT - 75015 - PARIS - France.

La marque PARIS PAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS PAGE est expirée depuis le 16 septembre 2021.

ACE 15 a également déposé les autres marques suivantes : LES TRESORS DU CINEMA , DELIVREZ NOUS


ACE 15, Association Loi 1901 - 5 bis rue GAGER-GABILLOT - 75015 - PARIS - France


ACE 15, chez Mr. Guy COUDERT - 5 bis rue GAGER-GABILLOT - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.