Marque expirée - Marque en non vigueur

DELIVREZ NOUS
ACE 15, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3718765
Date de dépôt :
05/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2020
DELIVREZ NOUS de ACE 15

Présentation de la marque DELIVREZ NOUS

Déposée le 5 mars 2010 par l'association loi 1901 ACE 15 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELIVREZ NOUS »

Le déposant est l'association loi 1901 ACE 15 domicilié(e) Chez Mr. COUDERT 5 bis rue Gager Gabillot - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACE 15 domicilié(e) Chez Mr. Coudert 5 bis rue Gager Gabillot - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIVREZ NOUS est expirée depuis le 5 mars 2020.

ACE 15 a également déposé les autres marques suivantes : PARIS PAGE , LES TRESORS DU CINEMA


ACE 15, Association loi 1901 - Chez Mr. COUDERT 5 bis rue Gager Gabillot - 75015 - PARIS - France


ACE 15 - Chez Mr. Coudert 5 bis rue Gager Gabillot - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.