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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACDP
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Le Poilu
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Poilu
ACDP, SAS

Numéro de dépôt :
4227993
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2025
Le Poilu de ACDP

Présentation de la marque Le Poilu

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Poilu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACDP domicilié(e) BERTHAIL - 42220 - SAINT SAUVEUR EN RUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 431 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACDP, Mme. Laure PALLUY domicilié(e) BERTHAIL - 42220 - SAINT SAUVEUR EN RUE - France.

La marque Le Poilu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Poilu arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

ACDP a également déposé les autres marques suivantes : CLAC


ACDP, SAS - BERTHAIL - 42220 - SAINT SAUVEUR EN RUE - France - SIREN 812431369


ACDP, Mme. Laure PALLUY - BERTHAIL - 42220 - SAINT SAUVEUR EN RUE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.