Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDD – Management Equitable et Développement Durable
ACDE Conseil, SARL
IFRADD, SAS

Numéro de dépôt :
3737377
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2020
MEDD – Management Equitable et Développement Durable de ACDE Conseil

Présentation de la marque MEDD – Management Equitable et Développement Durable

Déposée le 11 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACDE Conseil et la Société par Action Simplifiée (SAS) IFRADD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDD – Management Equitable et Développement Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACDE Conseil domicilié(e) 86 rue du Gouverneur Général Félix Eboué - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) IFRADD domicilié(e) 27-29 rue Raffet - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFRADD domicilié(e) 27-29 rue Raffet - 75016 - PARIS - France.

La marque MEDD – Management Equitable et Développement Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDD – Management Equitable et Développement Durable est expirée depuis le 11 mai 2020.

ACDE Conseil a également déposé les autres marques suivantes : PMOSCOPE , ACDE CONSEIL , ACDE CONSEIL , RESSEO , PlanOps De la stratégie à l'action , MOCA , MANAGEMENT EQUITABLE , MANAGEMENT EQUITABLE


ACDE Conseil, SARL - 86 rue du Gouverneur Général Félix Eboué - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 4

IFRADD, SAS - 27-29 rue Raffet - 75016 - PARIS - France - SIREN 5


IFRADD - 27-29 rue Raffet - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.