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acda 06 Faire de l'accompagnement une relation apaisée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

acda 06 Faire de l'accompagnement une relation apaisée
ACDA06

Numéro de dépôt :
4483529
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
acda 06 Faire de l\'accompagnement une relation apaisée de ACDA06

Présentation de la marque acda 06 Faire de l'accompagnement une relation apaisée

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par ACDA06 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « acda 06 Faire de l'accompagnement une relation apaisée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est ACDA06 domicilié(e) 8 Place de la section TB - 06430 - TENDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACDA06, Madame Annie Boulanger domicilié(e) 8 Place de la section TB - 06430 - TENDE - France.

La marque acda 06 Faire de l'accompagnement une relation apaisée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque acda 06 Faire de l'accompagnement une relation apaisée arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.


ACDA06 - 8 Place de la section TB - 06430 - TENDE - France


ACDA06, Madame Annie Boulanger - 8 Place de la section TB - 06430 - TENDE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ;

Médiation.