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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACD Tours
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ACD TOURS azur conception cador dorac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACD TOURS azur conception cador dorac
ACD Tours, Sas

Numéro de dépôt :
3867126
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
ACD TOURS azur conception cador dorac de ACD Tours

Présentation de la marque ACD TOURS azur conception cador dorac

Déposée le 13 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACD Tours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACD TOURS azur conception cador dorac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACD Tours domicilié(e) 12 Allée Colette DUVAL - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 786 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACD Tours, Sas, Mme FICINI Véronique domicilié(e) 12 Allée Colette DUVAL - 37100 - TOURS - France.

La marque ACD TOURS azur conception cador dorac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACD TOURS azur conception cador dorac est expirée depuis le 13 octobre 2021.


ACD Tours, Sas - 12 Allée Colette DUVAL - 37100 - TOURS - France - SIREN 320786635


ACD Tours, Sas, Mme FICINI Véronique - 12 Allée Colette DUVAL - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

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