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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACD Groupe
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ACD On Demand
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACD On Demand
ACD Groupe, SAS

Numéro de dépôt :
3886173
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/01/2022
ACD On Demand de ACD Groupe

Présentation de la marque ACD On Demand

Déposée le 4 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACD Groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACD On Demand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACD Groupe domicilié(e) 12 Allée Colette Duval - 37100 - Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACD Aix, Mme. Véronique Ficini domicilié(e) 390 rue Nicolas Ledoux - 13854 - Aix en provence - France.

La marque ACD On Demand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACD On Demand est expirée depuis le 4 janvier 2022.

ACD Groupe a également déposé les autres marques suivantes : ACD I-paie , ACD GROUPE azur conception cador , ACD BANQUE , ACD MOBILE , SUITEEXPERT , PAIEEXPERT , ACD I-comptes , GRC Visionnair , ACD I-compta , ACD I-GedExpert


ACD Groupe, SAS - 12 Allée Colette Duval - 37100 - Tours - France


ACD Aix, Mme. Véronique Ficini - 390 rue Nicolas Ledoux - 13854 - Aix en provence - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.