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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACD Groupe
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ACD GROUPE azur conception cador
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACD GROUPE azur conception cador
ACD Groupe, Sas

Numéro de dépôt :
3867124
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
ACD GROUPE azur conception cador de ACD Groupe

Présentation de la marque ACD GROUPE azur conception cador

Déposée le 13 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACD Groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACD GROUPE azur conception cador » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACD Groupe domicilié(e) 12 Allée Colette DUVAL - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 553 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACD Groupe, Sas, Mme FICINI Véronique domicilié(e) 12 Allée Colette DUVAL - 37100 - TOURS - France.

La marque ACD GROUPE azur conception cador a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867124.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACD GROUPE azur conception cador est expirée depuis le 13 octobre 2021.

ACD Groupe a également déposé les autres marques suivantes : ACD I-paie , ACD BANQUE , ACD MOBILE , SUITEEXPERT , PAIEEXPERT , ACD On Demand , ACD I-comptes , GRC Visionnair , ACD I-compta , ACD I-GedExpert


ACD Groupe, Sas - 12 Allée Colette DUVAL - 37100 - TOURS - France - SIREN 528553654


ACD Groupe, Sas, Mme FICINI Véronique - 12 Allée Colette DUVAL - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

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