ACD BANQUE
Présentation de la marque ACD BANQUE
Déposée par voie électronique le 18 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACD GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACD BANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACD BANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACD BANQUE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.
ACD GROUPE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01