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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACD AIX
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I-SUITEEXPERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I-SUITEEXPERT
ACD AIX, Sas

Numéro de dépôt :
3867127
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
I-SUITEEXPERT de ACD AIX

Présentation de la marque I-SUITEEXPERT

Déposée le 13 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACD AIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I-SUITEEXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACD AIX domicilié(e) 390 Rue Nicolas LEDOUX - 13854 - AIX EN PROVENCE Cédex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 924 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACD AIX, Sas, Mme FICINI Véronique domicilié(e) 390 Rue Nicolas LEDOUX - 13854 - AIX EN PROVENCE Cédex 3 - France.

La marque I-SUITEEXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-SUITEEXPERT est expirée depuis le 13 octobre 2021.

ACD AIX a également déposé les autres marques suivantes : ACD Scan Station , CET – Pro Contribution Economique Territoriale , ACD AIX azur conception cador dorac


ACD AIX, Sas - 390 Rue Nicolas LEDOUX - 13854 - AIX EN PROVENCE Cédex 3 - France - SIREN 381924802


ACD AIX, Sas, Mme FICINI Véronique - 390 Rue Nicolas LEDOUX - 13854 - AIX EN PROVENCE Cédex 3 - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 24 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584792 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

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