Déposée le 22 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCUSCAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Accuscan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCUSCAN domicilié(e) 34, rue des Renouillères, Bâtiment A - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 580 032 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque Accuscan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875988.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accuscan est expirée depuis le 22 novembre 2021.
ACCUSCAN a également déposé les autres marques suivantes : ACCUSCAN
ACCUSCAN, société par actions simplifiée - 34, rue des Renouillères, Bâtiment A - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 409580032
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils mécaniques, électromécaniques et microélectroniques pour l'industrie code barre.
Réparation ; services d'installation d'appareils mécaniques, éléctromécaniques et microélectroniques pour l'industrie code barre ; entretien des appareils mécaniques, électromécaniques et microélectriques pour l'industrie code barre.
Recherche, conception et développement de produits relatifs à l'industrie code barre ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseil technique en matière de solutions informatiques.
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