Déposée le 11 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCUSCAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCUSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCUSCAN domicilié(e) 34, rue des Renouillères, Bâtiment A - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 580 032 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque ACCUSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ACCUSCAN est expirée depuis le 22 novembre 2021.
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ACCUSCAN est expirée depuis le 22 novembre 2021.
ACCUSCAN a également déposé les autres marques suivantes : Accuscan
ACCUSCAN, société par actions simplifiée - 34, rue des Renouillères, Bâtiment A - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 409580032
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346311 - Publication au BOPI 2002-05-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Errata de l'enregistrement - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Inscription le 13 décembre 2011 - Changement de nature juridique n°564371 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2011 n°2484850 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2011-11-22
Appareils et instruments scientifiques
(autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs ; appareils mécaniques, électromécaniques et
microélectroniques pour l’industrie code barre. Réparation ; services
d’installation ; d’appareils mécaniques, éléctromécaniques et
microélectroniques pour l’industrie code barre ; entretien des appareils
mécaniques, électromécaniques et microélectriques pour l’industrie
code barre. Services scientifiques et technologiques relatifs à l’industrie
code barre ainsi que services de recherches et de conception y
relatifs ; services d’analyses et de recherches industrielles relatifs à
l’industrie code barre ; conception et développement d’ordinateurs et
de logiciels ; services juridiques ; conseil technique en matière de
solutions informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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