Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYBRID POWER BATTERY
ACCUS SERVICE ETS FOSSARD, SARL

Numéro de dépôt :
3804805
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
HYBRID POWER BATTERY de ACCUS SERVICE ETS FOSSARD

Présentation de la marque HYBRID POWER BATTERY

Déposée le 8 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCUS SERVICE ETS FOSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYBRID POWER BATTERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCUS SERVICE ETS FOSSARD domicilié(e) 35 AVENUE DE CANTERANNE - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 238 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCUS SERVICE ETS FOSSARD domicilié(e) 35 AVENUE DE CANTERANNE - 33600 - PESSAC - France.

La marque HYBRID POWER BATTERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804805.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRID POWER BATTERY est expirée depuis le 8 février 2021.


ACCUS SERVICE ETS FOSSARD, SARL - 35 AVENUE DE CANTERANNE - 33600 - PESSAC - France - SIREN 314238833


ACCUS SERVICE ETS FOSSARD - 35 AVENUE DE CANTERANNE - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Batteries électriques.