Déposée le 24 septembre 2009 par la société ACCUS PLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREEN ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-44 du 30 octobre 2009.
Le déposant est la société ACCUS PLUS domicilié(e) ZI LES MIMOSAS, BAT 36-37, 2211 ROUTE DE LA FENERIE - 06580 - PEGOMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 158 631 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACCUS PLUS, M. GIROUX CHRISTIAN domicilié(e) ZI LES MIMOSAS, BAT 36-37, 2211 ROUTE DE LA FENERIE - 06580 - PEGOMAS - France.
La marque GREEN ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN ENERGY arrivera à expiration en date du 24 septembre 2029.
ACCUS PLUS a également déposé les autres marques suivantes : MAX BATT , ACCUS PLUS
ACCUS PLUS, Société à responsabilité à limitée - ZI LES MIMOSAS, BAT 36-37, 2211 ROUTE DE LA FENERIE - 06580 - PEGOMAS - France - SIREN 409158631
ACCUS PLUS, M. GIROUX CHRISTIAN - ZI LES MIMOSAS, BAT 36-37, 2211 ROUTE DE LA FENERIE - 06580 - PEGOMAS - France
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548968 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2019 n°2725353 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-09-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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