Déposée par voie électronique le 24 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCUS PLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACCUS PLUS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCUS PLUS domicilié(e) 18 CHEMIN DE CAMPEROUSSE - 06130 - PLAN DE GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 158 631 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCUS PLUS domicilié(e) 18 CHEMIN DE CAMPEROUSSE - 06130 - PLAN DE GRASSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUS PLUS est expirée depuis le 24 septembre 2019.
ACCUS PLUS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN ENERGY , MAX BATT
ACCUS PLUS, SARL - 18 CHEMIN DE CAMPEROUSSE - 06130 - PLAN DE GRASSE - France - SIREN 409158631
ACCUS PLUS - 18 CHEMIN DE CAMPEROUSSE - 06130 - PLAN DE GRASSE - France
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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