Déposée le 21 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCURYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FUEL MASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCURYS domicilié(e) 306 BUREAUX DE LA COLLINE, 92213 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 963 103 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCURYS - France.
La marque FUEL MASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUEL MASTER est expirée depuis le 21 septembre 2005.
ACCURYS S.A.R.L. - 306 BUREAUX DE LA COLLINE, 92213 SAINT CLOUD - France - SIREN 393963103
ACCURYS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Cartes magnétiques Cartes magnétiques d'identification Chronographes appareils enregistreurs de durée Contrôleurs de vitesse pour véhicules Coupe circuit Antennes Câbles électriques Microprocesseurs Emetteurs télécommunication Enregistrement de temps appareils pour l' Enregistrement des distances appareils pour l'- Enregistreurs kilométriques pour véhicules Information appareils pour le traitement de l'- Interfaces informatique Modems Ordinateurs Ordinateurs périphériques d' Ordinateurs programmes d'- enregistrés Carburants (distributeurs de -) pour stations service Circuits intégrés Commande (tableaux de -) électricité Contrôle (appareils électriques de -) Données (supports de -) magnétiques Imprimés circuits Intercommunication (appareils d'-) Logiciels programmes enregistrés Mémoires pour ordinateurs Processeurs unités centrales de traitement Puces circuits intégrés Semi-conducteurs Transistors électronique Transmetteurs télécommunication Programmes d'ordinateurs enregistrés Programmes de système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs Tachomètres Véhicules enregistreurs kilométriques pour - Véhicules contrôleurs de vitesse pour - Vol installations électriques pour préserver du - Lecteurs informatique Messages transmission de - Ordinateur transmission de messages et d'images assistée par -Ordinateurs communication par terminaux d'- Communications radiophoniques Logiciels (élaboration conception de -) Logiciels mise à jour de - Logiciels informatiques location de - Ordinateurs programmation pour -
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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