Déposée le 21 mars 2005 par ACCURSO Fabien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANNONCE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est ACCURSO Fabien domicilié(e) 35 AV TB LAMARCK, appt 32 Bat B,31130 BALMA - 31130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCURSO Fabien domicilié(e) 35 av TB LAMARCK, appt 32, bat B,31130 BALMA - 31130 - France.
La marque ANNONCE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNONCE SANTE est expirée depuis le 21 mars 2015.
ACCURSO Fabien - 35 AV TB LAMARCK, appt 32 Bat B,31130 BALMA - 31130 - France
ACCURSO Fabien - 35 av TB LAMARCK, appt 32, bat B,31130 BALMA - 31130 - France
Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433411 - Publication au BOPI 2006-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
– diffusion de materiel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relation publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services d'affichages electroniques. Agence de presse ou d'information. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Education ; formation ; divertissement. Organisation et conduite de colloques ; conférence ou congrès. Publication électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Information en matière d'éducation et/ou de divertissement sur réseau informatique. Publication électronique en ligne non téléchargeable.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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