Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AID ACCUEIL INFORMATION DROGUE LES NOUVELLES DE L'A.I.D.
ACCUEIL INFORMATION DROGUE (Association)

Numéro de dépôt :
1192595
Date de dépôt :
18/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
AID ACCUEIL INFORMATION DROGUE LES NOUVELLES DE L\'A.I.D. de ACCUEIL INFORMATION DROGUE (Association

Présentation de la marque AID ACCUEIL INFORMATION DROGUE LES NOUVELLES DE L'A.I.D.

Déposée le 18 décembre 1981 par ACCUEIL INFORMATION DROGUE (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AID ACCUEIL INFORMATION DROGUE LES NOUVELLES DE L'A.I.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACCUEIL INFORMATION DROGUE (Association) domicilié(e) 7, rue Condorcet, 92140 CLAMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Constans. - France.

La marque AID ACCUEIL INFORMATION DROGUE LES NOUVELLES DE L'A.I.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AID ACCUEIL INFORMATION DROGUE LES NOUVELLES DE L'A.I.D. est expirée depuis le 18 décembre 1991.


ACCUEIL INFORMATION DROGUE (Association) - 7, rue Condorcet, 92140 CLAMART. - France


Mme Constans. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

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