Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUERCY SENIORS ACCUEIL ET VIE
ACCUEIL FAMILIAL DU SUD OUEST, association

Numéro de dépôt :
4098547
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2024
QUERCY SENIORS ACCUEIL ET VIE de ACCUEIL FAMILIAL DU SUD OUEST

Présentation de la marque QUERCY SENIORS ACCUEIL ET VIE

Déposée le 17 juin 2014 par ACCUEIL FAMILIAL DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUERCY SENIORS ACCUEIL ET VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est ACCUEIL FAMILIAL DU SUD OUEST, association domicilié(e) 1 place de la Mairie, MAIRIE - 82110 - SAINTE JULIETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCUEIL FAMILIAL DU SUD OUEST, Mme PALMIE AGNES domicilié(e) 1 place de la Mairie, MAIRIE - 82110 - SAINTE JULIETTE - France.

La marque QUERCY SENIORS ACCUEIL ET VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCY SENIORS ACCUEIL ET VIE est expirée depuis le 17 juin 2024.


ACCUEIL FAMILIAL DU SUD OUEST, association - 1 place de la Mairie, MAIRIE - 82110 - SAINTE JULIETTE - France


ACCUEIL FAMILIAL DU SUD OUEST, Mme PALMIE AGNES - 1 place de la Mairie, MAIRIE - 82110 - SAINTE JULIETTE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Gérance de biens immobiliers ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage de vêtements ; repassage du linge ;

Distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ;

Médiation ; garde d'enfants à domicile.