PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES

ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.)

Présentation de la marque PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES

Déposée le 3 novembre 2000 par la société ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A domicilié(e) Association Loi 1901, siège à FRANCHEVILLE (Rhône) - 7. chemin du Gareizin - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 355 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.) - France.

La marque PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES est expirée depuis le 3 novembre 2010.

ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LES ACANTHES , LES CRISTALLINES , GERONTO services , ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées , LES AMANDINES , LES VOLUBILIS , GEREVA , Cultur'Art , LES ALTHEAS , CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S.