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Marques déposées par ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A
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LES VOLUBILIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VOLUBILIS
ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.)

Numéro de dépôt :
1446534
Date de dépôt :
19/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/1998

Présentation de la marque LES VOLUBILIS

Déposée le 19 janvier 1988 par ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VOLUBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.), domicilié(e) LE BOURG, SAINT SORLIN, 69440 MORNANT.(Association loi 1901). - France.

La marque LES VOLUBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOLUBILIS est expirée depuis le 19 janvier 1998.

ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LES ACANTHES , LES CRISTALLINES , GERONTO services , ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées , LES AMANDINES , GEREVA , Cultur'Art , PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES , LES ALTHEAS , CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S.


ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.) - LE BOURG, SAINT SORLIN, 69440 MORNANT.(Association loi 1901). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Maison de retraite pour personnes âgées - services de santé.