LES SOLEIADES

ASSOCIATION ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (ACPPA) Association loi de 1901

Présentation de la marque LES SOLEIADES

Déposée le 6 novembre 1996 par l'association loi 1901 ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (ACPPA) Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SOLEIADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (ACPPA) Association loi de 1901 domicilié(e) Siège: FRANCHEVILLE (Rhône), Lieudit "Le Gareizin" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre BAZAILLE SCP "BAZAILLE-BONAMOUR-DEGLESUE Notaires associés - France.

La marque LES SOLEIADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOLEIADES est expirée depuis le 6 novembre 2006.

ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (ACPPA) Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LES ACANTHES , LES CRISTALLINES , GERONTO services , ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées , LES AMANDINES , LES VOLUBILIS , GEREVA , Cultur'Art , PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES , LES ALTHEAS