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Marques déposées par l'association loi 1901 ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A
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LES CRISTALLINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CRISTALLINES
ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.) - Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1644062
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2001

Présentation de la marque LES CRISTALLINES

Déposée le 7 février 1991 par l'association loi 1901 ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CRISTALLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A domicilié(e) Lieudit "Le Gareyzin" FRANCHEVILLE (Rhône) - France.

La marque LES CRISTALLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CRISTALLINES est expirée depuis le 7 février 2001.

ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LES ACANTHES , GERONTO services , ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées , LES AMANDINES , LES VOLUBILIS , GEREVA , Cultur'Art , PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES , LES ALTHEAS , CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S.


ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.) - Association Loi 1901 - Lieudit "Le Gareyzin" FRANCHEVILLE (Rhône) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Maison de retraite pour personnes âgées - service de santé