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Marques déposées par ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES
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LES ALIZES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ALIZES
ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES

Numéro de dépôt :
93452006
Date de dépôt :
19/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2003

Présentation de la marque LES ALIZES

Déposée le 19 janvier 1993 par ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ALIZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES, domicilié(e) siège à FRANCHEVILLE (Rhône) Lieudit Le Gareizin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Roselyne DRIOT-DEGLESNE SCP "BAZAILLE - BONAMOUR - DRIOT-DEGLESNE", Notaires associés - France.

La marque LES ALIZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ALIZES est expirée depuis le 19 janvier 2003.

ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES a également déposé les autres marques suivantes : LES ACANTHES , LES CRISTALLINES , GERONTO services , ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées , LES AMANDINES , LES VOLUBILIS , GEREVA , Cultur'Art , PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES , LES ALTHEAS


ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES - siège à FRANCHEVILLE (Rhône) Lieudit Le Gareizin - France


Madame Roselyne DRIOT-DEGLESNE SCP "BAZAILLE - BONAMOUR - DRIOT-DEGLESNE", Notaires associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Maison de retraite pour personnes âgées - Service de Santé