Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES – ACPPA
/
GEREVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEREVA
ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES – ACPPA, Association Loi 1901 – reconnue bienfaisance

Numéro de dépôt :
3987786
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2023
GEREVA de ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES – ACPPA

Présentation de la marque GEREVA

Déposée le 5 mars 2013 par l'association loi 1901 ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES – ACPPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GEREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES – ACPPA domicilié(e) Chemin de Gareizin, dont le siège est à FRANCHEVILLE (69340) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 355 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES “ ACPPA ” domicilié(e) 7 chemin de Gareizin - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

La marque GEREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEREVA est expirée depuis le 5 mars 2023.

ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES – ACPPA a également déposé les autres marques suivantes : LES ACANTHES , LES CRISTALLINES , GERONTO services , ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées , LES AMANDINES , LES VOLUBILIS , Cultur'Art , PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES , LES ALTHEAS , CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S.


ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES – ACPPA, Association Loi 1901 – reconnue bienfaisance - Chemin de Gareizin, dont le siège est à FRANCHEVILLE (69340) - France - SIREN 327355160


ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES “ ACPPA ” - 7 chemin de Gareizin - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Elaboration, installation, maintenance, mise à jour d'un logiciel informatique dédié à l'évaluation interne et externe des établissements du secteur social et médico-social.

Maison de retraites pour personnes âgées.

Maison de convalescence ou de repos – maisons médicalisées tout public (enfants, adultes).