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Marques déposées par l'association loi 1901 Accueil et Confort pour Personnes Agées (ACPPA
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Cultur'Art
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cultur'Art
Accueil et Confort pour Personnes Agées (ACPPA), Association loi 1901, reconnue de bienfaisance

Numéro de dépôt :
3721381
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/03/2020
Cultur\'Art de Accueil et Confort pour Personnes Agées (ACPPA

Présentation de la marque Cultur'Art

Déposée le 15 mars 2010 par l'association loi 1901 Accueil et Confort pour Personnes Agées (ACPPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Cultur'Art »

Le déposant est l'association loi 1901 Accueil et Confort pour Personnes Agées (ACPPA domicilié(e) 7 Chemin de Gereizin - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 355 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Accueil et Confort pour Personnes Agées (ACPPA) domicilié(e) 7 Chemin de Gereizin - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cultur'Art est expirée depuis le 15 mars 2020.

Accueil et Confort pour Personnes Agées (ACPPA a également déposé les autres marques suivantes : LES ACANTHES , LES CRISTALLINES , GERONTO services , ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées , LES AMANDINES , LES VOLUBILIS , GEREVA , PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES , LES ALTHEAS , CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S.


Accueil et Confort pour Personnes Agées (ACPPA), Association loi 1901, reconnue de bienfaisance - 7 Chemin de Gereizin - France - SIREN 327355160


Accueil et Confort pour Personnes Agées (ACPPA) - 7 Chemin de Gereizin - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Animation en maisons de retraite et maisons médicalisées (divertissements). Divertissements ; services de loisirs ; activités culturelles.