Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S.
ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.)

Numéro de dépôt :
1673575
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2001
CENTRE ACPPA DE FORMATION D\'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S. de ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A

Présentation de la marque CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S.

Déposée le 21 juin 1991 par ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.), domicilié(e) dont le siège est à Lieudit "Le Gareyzin", FRANCHEVILLE (Rhône) - France.

La marque CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S. est expirée depuis le 21 juin 2001.

ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LES ACANTHES , LES CRISTALLINES , GERONTO services , ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées , LES AMANDINES , LES VOLUBILIS , GEREVA , Cultur'Art , PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES , LES ALTHEAS


ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.) - dont le siège est à Lieudit "Le Gareyzin", FRANCHEVILLE (Rhône) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Centre de formation d'aides-soignants - Service de santé

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.