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Marques déposées par l'association loi 1901 Accueil et Amitié LE RADEAU
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ACCUEIL ET AMITIE LE RADEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUEIL ET AMITIE LE RADEAU
Accueil et Amitié LE RADEAU (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
94511233
Date de dépôt :
14/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2004

Présentation de la marque ACCUEIL ET AMITIE LE RADEAU

Déposée le 14 mars 1994 par l'association loi 1901 Accueil et Amitié LE RADEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCUEIL ET AMITIE LE RADEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Accueil et Amitié LE RADEAU domicilié(e) 9 rue Dautancourt, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 686 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marcel DANIEL - France.

La marque ACCUEIL ET AMITIE LE RADEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUEIL ET AMITIE LE RADEAU est expirée depuis le 14 mars 2004.


Accueil et Amitié LE RADEAU (Association Loi 1901) - 9 rue Dautancourt, 75017 PARIS - France - SIREN 330686569


Monsieur Marcel DANIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

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