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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCORT
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ACCORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCORT
ACCORT SARL

Numéro de dépôt :
3479733
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
ACCORT de ACCORT

Présentation de la marque ACCORT

Déposée le 2 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCORT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCORT domicilié(e) 0 Namary,01540 VONNAS - 01540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 205 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCORT domicilié(e) 0 Namary,01540 VONNAS - 01540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORT est expirée depuis le 2 février 2017.


ACCORT SARL - 0 Namary,01540 VONNAS - 01540 - France - SIREN 492205240


ACCORT - 0 Namary,01540 VONNAS - 01540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Inscription le 12 juin 2007 - retrait partiel n°455482 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.