Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAFOREL L ECRITURE EN RELIEF ET EN COULEUR
M. Accoroni (Franco)

Numéro de dépôt :
935493
Date de dépôt :
17/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GRAFOREL L ECRITURE EN RELIEF ET EN COULEUR

Déposée le 17 octobre 1975 par monsieur Accoroni (Franco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRAFOREL L ECRITURE EN RELIEF ET EN COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Accoroni (Franco domicilié(e) 37, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France.

La marque GRAFOREL L ECRITURE EN RELIEF ET EN COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque GRAFOREL L ECRITURE EN RELIEF ET EN COULEUR est expirée depuis le 17 octobre 1985.


M. Accoroni (Franco) - 37, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483

Tous caractères, lettres, chiffres, signes et silhouettes découpés en quelque matière que ce soit, plats ou en relief, avec ou sans adhésif, gommés ou non gommés, destinés à la réalisation d'inscriptions, dioramas et maquettes par pose sur bois, carton, papier, verre, tôle, mur, matières plastiques et tout autre support pour travaux de signalisation, publicité, propagande, enseignes et en général de composition et assemblage.