Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERENANCE
Accordance (SERENANCE), SARL

Numéro de dépôt :
3754899
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2020
SERENANCE de Accordance (SERENANCE

Présentation de la marque SERENANCE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accordance (SERENANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SERENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accordance (SERENANCE domicilié(e) 11 rue du Général Mangin - 59700 - Marcq en Baroeul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Barre domicilié(e) 11 rue du Général Mangin - 59700 - Marcq en Baroeul - France.

La marque SERENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERENANCE est expirée depuis le 20 juillet 2020.


Accordance (SERENANCE), SARL - 11 rue du Général Mangin - 59700 - Marcq en Baroeul - France


Frédéric Barre - 11 rue du Général Mangin - 59700 - Marcq en Baroeul - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

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