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Marques déposées par ACCORDANCE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Massachusetts
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INTERMAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERMAIL
ACCORDANCE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Massachusetts)

Numéro de dépôt :
94536030
Date de dépôt :
14/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2004

Présentation de la marque INTERMAIL

Déposée le 14 septembre 1994 par ACCORDANCE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Massachusetts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est ACCORDANCE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Massachusetts), domicilié(e) 20 Maquire Road, Lexington, Massachusetts 02173 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque INTERMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERMAIL est expirée depuis le 14 septembre 2004.


ACCORDANCE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Massachusetts) - 20 Maquire Road, Lexington, Massachusetts 02173 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243185 - Publication au BOPI 1997-09-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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