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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCORD
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ACCORD GROUPE ACCORD DIAGNOSTICS & EXPERTISES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCORD GROUPE ACCORD DIAGNOSTICS & EXPERTISES
“ ACCORD SARL ”, SARL

Numéro de dépôt :
3707320
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2020
ACCORD GROUPE ACCORD DIAGNOSTICS & EXPERTISES de ACCORD

Présentation de la marque ACCORD GROUPE ACCORD DIAGNOSTICS & EXPERTISES

Déposée le 25 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCORD GROUPE ACCORD DIAGNOSTICS & EXPERTISES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCORD domicilié(e) 1 Rond Point de Blois Brassioux - 36130 - DEOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 090 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe LACROIX, Avocat Associé, SCP MEMIN-SIMONET-BOUGEROL RAMPAL-DECRESSAT-CHAUMETTE-DE SOUSA-LACROIX domicilié(e) 18 Rue Henri Devaux - 36000 - CHATEAUROUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORD GROUPE ACCORD DIAGNOSTICS & EXPERTISES est expirée depuis le 25 janvier 2020.

ACCORD a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE METIER EXPRIMEUR. ACCORD , ACCORD , DOMICILIATION SALARIALE , EXPRIMEUR ACCORD , ACCORD


“ ACCORD SARL ”, SARL - 1 Rond Point de Blois Brassioux - 36130 - DEOLS - France - SIREN 478090129


Maître Philippe LACROIX, Avocat Associé, SCP MEMIN-SIMONET-BOUGEROL RAMPAL-DECRESSAT-CHAUMETTE-DE SOUSA-LACROIX - 18 Rue Henri Devaux - 36000 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Travaux de bureau.

Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure.