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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCORD
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ACCORD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCORD
SARL ACCORD

Numéro de dépôt :
4345642
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2027
ACCORD de ACCORD

Présentation de la marque ACCORD

Déposée le 14 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCORD domicilié(e) 170 route de Seysses - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGITEAM, Avocats, M. CURTELIN Etienne domicilié(e) 31 rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORD arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.

ACCORD a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE METIER EXPRIMEUR. ACCORD , ACCORD GROUPE ACCORD DIAGNOSTICS & EXPERTISES , DOMICILIATION SALARIALE , EXPRIMEUR ACCORD , ACCORD


SARL ACCORD - 170 route de Seysses - 31100 - TOULOUSE - France


LEGITEAM, Avocats, M. CURTELIN Etienne - 31 rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;

Conseil et organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques.

Nettoyage de bâtiment (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtre.