Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCORD le conseil en édition
/
Pierres romanes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pierres romanes
ACCORD le conseil en édition Sarl

Numéro de dépôt :
94543637
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque Pierres romanes

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCORD le conseil en édition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pierres romanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCORD le conseil en édition domicilié(e) 42, rue de Cugnaux, 31300 Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 151 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCORD édition - France.

La marque Pierres romanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierres romanes est expirée depuis le 4 novembre 2004.

ACCORD le conseil en édition a également déposé les autres marques suivantes : PROMENADES DANS...


ACCORD le conseil en édition Sarl - 42, rue de Cugnaux, 31300 Toulouse - France - SIREN 341151447


ACCORD édition - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Ouvrages sur l'art roman dans le sud de la France Edition d'une collection d'ouvrages sur l'art roman dans le sud de la France

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.