Déposée le 8 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ACCORD DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TREVI'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCORD DIFFUSION domicilié(e) 1065, Grande Rue, B.P. 15,01570 FEILLENS - 01570 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCORD DIFFUSION S.A. domicilié(e) 1065, Grande Rue, B.P. 15,01570 FEILLENS - 01570 - France.
La marque TREVI'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCORD DIFFUSION S.A. - 1065, Grande Rue, B.P. 15,01570 FEILLENS - 01570 - France
ACCORD DIFFUSION S.A. - 1065, Grande Rue, B.P. 15,01570 FEILLENS - 01570 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Appareils électriques à savoir Interrupteur différentiel bipolaire et tétrapolaire. Disjoncteur différentiel bipolaire et tétrapolaire. Relais différentiel à tore intégré. Relais différentiel à tore séparé. Tore pour interrupteur différentiel. Bloc différentiel pour disjoncteur divisionnaire. Bloc différentiel pour disjoncteur boîtier moulé. Relais différentiel à ré-enclenchement automatique. Prises de courant différentielles. Disjoncteur divisionnaire courbe B, C et D. Disjoncteur pour protection moteur. Relais de protection moteur. Disjoncteur pour protection moteur. Coupe-circuit à fusible industriel et domestique. Cartouche fusible pour coupe-circuit. Limiteur de sur-tension. Disjoncteur de puissance. Interrupteur à commande manuelle et automatique. Interrupteur sectionneur avec ou sans protection. Bouton poussoir et dispositif d'arrêt d'urgence. Voyant de signalisation multi-tensions. Sonnerie, ronfleur, transformateur de sonnerie. Sirène et bloc de sécurité, télécommande pour bloc de sécurité. Interrupteur horaire et programmateur. Centralisateur d'alarme. Télérupteur à commande manuelle électrique et centralisée. Relais à commande manuelle électrique et centralisée. Relais de sécurité, de signalisation et de délestage. Contacteur de signalisation et d'automatisme. Contacteur de puissance avec ou sans signalisation. Contacteur jour/nuit à commande électrique et manuelle. Contacteur pour chauffe-eau et domestique. Relais temporisé et multifonctions. Actionneur de passage et photo électrique. Minuterie et module temporisateur. Compteur d'énergie et analyseur de réseaux. Relais d'arrêt d'urgence. Relais de contrôle d'isolement. Appareil de mesure analogique et digital. Interrupteur crépusculaire et cellule. Détecteur de mouvement et de passage. Variateur de puissance monophasé et triphasé. Ballast électromagnétique. Peigne de raccordement. Connecteur avec et sans vis. Bloc de jonction. Répartiteur et barrette laiton. Tableau, coffret et boîtier de distribution et métallique. Boite de dérivation et de raccordement. Coffret câblé pour évènementiel. Coffret pré-câblé pour ascenseur. Armoire de distribution. Tableau pré-câblé en disjoncteurs et coupe-circuits.
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