Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUWATT
ACCORD DIFFUSION, SA

Numéro de dépôt :
4163723
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2025
SOLUWATT de ACCORD DIFFUSION

Présentation de la marque SOLUWATT

Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) ACCORD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCORD DIFFUSION domicilié(e) 602 rue Pouilly Vinzelles, Espace entreprises, Cedex 9 - 71020 - Mâcon - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 699 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCORD DIFFUSION, M. Matthieu Delavenne domicilié(e) 602 rue Pouilly Vinzelles, Espace entreprises, Cedex 9 - 71020 - Mâcon - France.

La marque SOLUWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUWATT arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

ACCORD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : NJ , LUZEO , KUIKOTO , LC , SONOCASH , SEAD , Solution electric , soluwatt , AD , TREVI'S


ACCORD DIFFUSION, SA - 602 rue Pouilly Vinzelles, Espace entreprises, Cedex 9 - 71020 - Mâcon - France - SIREN 381699222


ACCORD DIFFUSION, M. Matthieu Delavenne - 602 rue Pouilly Vinzelles, Espace entreprises, Cedex 9 - 71020 - Mâcon - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Appareils électriques à savoir interrupteur différentiel bipolaire et tétrapolaire. Disjoncteur différentiel bipolaire et tétrapolaire. Bloc différentiel pour disjoncteur divisionnaire. Bloc différentiel pour disjoncteur boitier moulé. Relais différentiel à ré-enclenchement automatique. Prises de courant différentielles. Disjoncteur divisionnaires. Disjoncteur pour protection moteur. Relais de protection moteur. Coupe-circuit à fusible industriel et domestique. Limiteur de sur-tension. Limiteur d'intensité. Disjoncteur de puissance. Interrupteur à commande manuelle et automatique. Interrupteur sectionneur avec ou sans protection. Bouton poussoir et dispositif d'arrêt d'urgence. Voyant de signalisation multi-tensions. Sonnerie, ronfleur, transformateur de sonnerie. Sirène et bloc de sécurité, télécommande pour bloc de sécurité. Interrupteur horaire et programmateur. Centralisateur d'alarme. télérupteur à commande manuelle électrique et centralisée. Relais à commande manuelle électrique et centralisée. Relais de sécurité, de signalisation et de délestage. Contacteur de signalisation et d'automatisme. Contacteur de puissance avec ou sans signalisation. Contacteur jour/nuit à commande électrique et manuelle. Contacteur pour chauffe-eau et domestique. Relais temporisés et multifonctions. Actionneur de passage et photo électrique.Minuterie et module temporisateur. Compteur d'énergie et analyseur de réseaux. Relais d'arrêt d'urgence. Relais de contrôle d'isolement. Appareil de mesure analogique et digital. Interrupteur crépusculaire et cellule. Détecteur de mouvement et de passage. variateur de puissance monophasé et triphasé. Peigne de raccordement. Connecteur avec et sans vis. Bloc de jonction. Répartiteur et barrette laiton. Tableaux, coffrets plastiques et boitiers métalliques pour distribution électrique. Boite de dérivation et de raccordement. Compteurs d'énergies monophasées analogiques et digitaux. Compteurs d'énergies triphasés analogiques et digitaux. Presse-étoupes métriques et standards. Colliers de câblage, barrettes de cuivre, bornes de raccordement électriques. Coffret câblé pour l'événementiel. Armoire de distribution TBT, BT, TGBT, TAMC. tableau pré-câblé en disjoncteurs et coupe-circuits. Coffrets de chantiers fixes et mobiles. Coffrets de distribution électriques pour chantier fixes et mobiles, incluant le coffret corps de métier, le coffret de cantonnement et le coffret pieds de grue. Coffret électrique avec variateurs. Coffret électrique de pilotage pompe ou ventilation. Coffrets électriques de commande moteur, avec ou sans automatisme. Coffrets électriques pour distribution et protection d'installations photovoltaïque. Coffrets électriques pour installation de loisirs, de plein air, de camping et marina. Coffrets électriques d'atelier avec protection et prises. Système de détection de présence cabine ascenseur. Coffrets électriques pré-câblés pour l'alimentation et la protection d'ascenseurs. Bloc et alimentation autonomes secourus ascenseurs. Coffrets électriques pour piscines municipale, communale, privée ou publique. Coffret de camping avec limiteur d'intensité. Coffret de régulation. Coffret pour distribution éolienne. Armoire électrique pour auto-consommation. Coffret de pilotage de process industriel. Coffret de raccordement. et toute structure / support pouvant intégrer ces coffrets ;

Appareils d'éclairage à savoir : ballast électronique, ballast électronique diimmable et DALI. Ballasts ferromagnétiques. Eclairages de chantier fixes fluorescents, halogènes ou LED. Eclairage de chantier portatifs fluorescents, halogène ou LED. Eclairage et luminaires domestiques fluorescents, halogène ou LED. Eclairage de secours et signalisation sortie d'urgence. Blocs et alimentations autonomes secourues. Luminaires fluorescents et LED types grille encastrée et saillie. Réglettes lumineuses fluorescentes électroniques T5. Réglettes lumineuses fluorescentes ferromagnétique T8. Réglettes lumineuses fluorescentes ferromagnétiques compensées T8. Réglettes lumineuses fluorescentes électroniques T8. Réglettes lumineuses LED T5. Réglettes lumineuses LED T8. Réglettes lumineuses étanches fluorescentes électroniques T8. Réglettes lumineuses étanches LED T5 ou T8. Kits de remplacement tube T8 vers tube T5 et ballast électronique pour économie d'énergie. Spots et lampes LED de type : GU10, MR16, E27, GX5.3, E26, tubes LED T5 ou T8, toutes dimensions. Spots LED encastrés, fixes et orientables. Barres de LED toute dimension. Bandeaux LED flexibles, fixes et autocollants. Cordons de modules LED. luminaires LED décoratifs, intérieurs, extérieur et muraux. Alimentations LED. Contrôleurs de LED DMX. Eclairages LED décoratifs.