Marque enregistrée - Marque en vigueur

soluwatt
ACCORD DIFFUSION, SA

Numéro de dépôt :
4142599
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2024
soluwatt de ACCORD DIFFUSION

Présentation de la marque soluwatt

Déposée le 17 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ACCORD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « soluwatt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCORD DIFFUSION domicilié(e) 602 rue Pouilly Vinzelles, Espace entreprises, Cedex 9 - 71020 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 699 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCORD DIFFUSION, M. Delavenne Matthieu domicilié(e) 602 rue Pouilly Vinzelles, Espace entreprises, Cedex 9 - 71020 - MACON - France.

La marque soluwatt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque soluwatt arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.

ACCORD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : NJ , LUZEO , KUIKOTO , LC , SONOCASH , SEAD , Solution electric , SOLUWATT , AD , TREVI'S


ACCORD DIFFUSION, SA - 602 rue Pouilly Vinzelles, Espace entreprises, Cedex 9 - 71020 - MACON - France - SIREN 381699222


ACCORD DIFFUSION, M. Delavenne Matthieu - 602 rue Pouilly Vinzelles, Espace entreprises, Cedex 9 - 71020 - MACON - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Piètement, structure ou châssis métallique pouvant intégrer des coffrets ;

Appareils electriques a savoir interrupteur differentiel bipolaire et tetrapolaire. Disjoncteur differentiel bipolaire et tetrapolaire. Bloc differentiel pour disjoncteur divisionnaire. Bloc differentiel pour disjoncteur boitier moule. Relais differentiel a re-enclenchement automatique. Prises de courant differentielles. Disjoncteur divisionnaires. Disjoncteur pour protection moteur. Relais de protection moteur. Coupe-circuit a fusible industriel et domestique. Limiteur de sur-tension. Limiteur d'intensite. Disjoncteur de puissance. Interrupteur a commande manuelle et automatique. Interrupteur sectionneur avec ou sans protection. Bouton poussoir et dispositif d'arret d'urgence. Voyant de signalisation multi-tensions. Sonnerie, ronfleur, transformateur de sonnerie. Sirene et bloc de securite, telecommande pour bloc de securite. Interrupteur horaire et programmateur. Centralisateur d'alarme. Telerupteur a commande manuelle electrique et centralisee. Relais a commande manuelle electrique et centralisee. Relais de securite, de signalisation et de delestage. Contacteur de signalisation et d'automatisme. Contacteur de puissance avec ou sans signalisation. Contacteur jour/nuit a commande electrique et manuelle. Contacteur pour chauffe-eau et domestique. Relais temporises et multifonctions. Actionneur de passage et photo electrique. Minuterie et module temporisateur. Compteur d'energie et analyseur de reseaux. Relais d'arret d'urgence. Relais de controle d'isolement. Appareil de mesure analogique et digital. Interrupteur crepusculaire et cellule. Detecteur de mouvement et de passage. Variateur de puissance monophase et triphase. Peigne de raccordement. Connecteur avec et sans vis. Bloc de jonction. Repartiteur et barrette laiton. Tableaux, coffrets plastiques et boitiers metalliques pour distribution electrique. Boite de derivation et de raccordement. Compteurs d'energies monophasees analogiques et digitaux. Compteurs d'energies triphases analogiques et digitaux. Presse-etoupes metriques et standards. Colliers de cablage, barrettes de cuivre, bornes de raccordement electriques. Coffret cable pour l'evenementiel. Armoire de distribution TBT, BT, TGBT, TAMC. Tableau pre-cable en disjoncteurs et coupe-circuits. Coffrets de chantiers fixes et mobiles. Coffrets de distribution electriques pour chantier fixes et mobiles, incluant le coffret corps de metier, le coffret de cantonnement et le coffret pieds de grue. Coffret electrique avec variateurs. Coffret electrique de pilotage pompe ou ventilation. Coffrets electriques de commande moteur, avec ou sans automatisme. Coffrets electriques pour distribution et protection d'installations photovoltaique. Coffrets electriques pour installation de loisirs, de plein air, de camping et marina. Coffrets electriques d'atelier avec protection et prises. Systeme de detection de presence cabine ascenseur. Coffrets electriques pre-cables pour l'alimentation et la protection d'ascenseurs. Bloc et alimentation autonomes secourus ascenseurs. Coffrets electriques pour piscines municipale, communale, privee ou publique. Coffret de camping avec limiteur d'intensite. Coffret de regulation. Coffret pour distribution eolienne. Armoire electrique pour auto-consommation. Coffret de pilotage de process industriel. Coffret de raccordement… et toute structure / support pouvant integrer ces coffrets ;

Appareils d'eclairage a savoir : ballast electronique, ballast electronique diimmable et DALI. Ballasts ferromagnetiques. Eclairages de chantier fixes fluorescents, halogenes ou LED. Eclairage de chantier portatifs fluorescents, halogene ou LED. Eclairage et luminaires domestiques fluorescents, halogene ou LED. Eclairage de secours et signalisation sortie d'urgence. Blocs et alimentations autonomes secourues. Luminaires fluorescents et LED types grille encastree et saillie. Reglettes lumineuses fluorescentes electroniques T5. Reglettes lumineuses fluorescentes ferromagnetique T8. Reglettes lumineuses fluorescentes ferromagnetiques compensees T8. Reglettes lumineuses fluorescentes electroniques T8. Reglettes lumineuses LED T5. Reglettes lumineuses LED T8. Reglettes lumineuses etanches fluorescentes electroniques T8. Reglettes lumineuses etanches LED T5 ou T8. Kits de remplacement tube T8 vers tube T5 et ballast electronique pour economie d'energie. Spots et lampes LED de type : GU10, MR16, E27, GX5.3, E26, tubes LED T5 ou T8, toutes dimensions. Spots LED encastres, fixes et orientables. Barres de LED toute dimension. Bandeaux LED flexibles, fixes et autocollants. Cordons de modules LED. Luminaires LED decoratifs, interieurs, exterieur et muraux. Alimentations LED. Controleurs de LED DMX. Eclairages LED decoratifs.