Déposée le 15 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) ACCORD DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Solution electric » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCORD DIFFUSION domicilié(e) 1065 GRANDE RUE - 01570 - FEILLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 699 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCORD DIFFUSION, S.A domicilié(e) 1065 GRANDE RUE - 01570 - FEILLENS - France.
La marque Solution electric a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCORD DIFFUSION, S.A - 1065 GRANDE RUE - 01570 - FEILLENS - France - SIREN 381699222
ACCORD DIFFUSION, S.A - 1065 GRANDE RUE - 01570 - FEILLENS - France
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Appareils électriques à savoir interrupteur différentiel bipolaire et tétrapolaire. Disjoncteur différentiel bipolaire et tétrapolaire. Bloc différentiel pour disjoncteur divisionnaire. Bloc différentiel pour disjoncteur boîtier moulé. Relais différentiel à ré-enclenchement automatique. Prises de courant différentielles. Disjoncteurs divisionnaires. Disjoncteur pour protection moteur. Relais de protection moteur. Disjoncteur pour protection moteur. Coupe-circuit à fusible industriel et domestique. Limiteur de sur-tension. Disjoncteur de puissance. Interrupteur à commande manuelle et automatique. Interrupteur sectionneur avec ou sans protection. Bouton poussoir et dispositif d'arrêt d'urgence. Voyant de signalisation multi-tensions. Sonnerie, ronfleur, transformateur de sonnerie. Sirène et bloc de sécurité, télécommande pour bloc de sécurité. Interrupteur horaire et programmateur. Centralisateur d'alarme. Télérupteur à commande manuelle électrique et centralisée. Relais à commande manuelle électrique et centralisée. Relais de sécurité, de signalisation et de délestage. Contacteur de signalisation et d'automatisme. Contacteur de puissance avec ou sans signalisation. Contacteur jour/nuit à commande électrique et manuelle. Contacteur pour chauffe-eau et domestique. Relais temporisé et multifonctions. Actionneur de passage et photo électrique. Minuterie et module temporisateur. Compteur d'énergie et analyseur de réseaux. Relais d'arrêt d'urgence. Relais de contrôle d'isolement. Appareil de mesure analogique et digital. Interrupteur crépusculaire et cellule. Détecteur de mouvement et de passage. Variateur de puissance monophasé et triphasé. Peigne de raccordement. Connecteur avec et sans vis. Bloc de jonction. Répartiteur et barrette laiton. Tableaux, coffrets plastiques et boîtiers métalliques pour distribution électrique. Boite de dérivation et de raccordement. Compteurs d'énergies monophasés analogiques et digitaux. Compteurs d'énergies triphasés analogiques et digitaux. Presses étoupes métriques et standards. Colliers de câblage, barrettes de cuivre, bornes de raccordement électriques. Coffret câblé pour événementiel. Armoire de distribution TBT, BT, TGBT. Tableau pré-câblé en disjoncteurs et coupe-circuits. Coffrets de chantiers fixes et mobiles. Coffrets de distribution électriques pour chantiers fixes et mobiles, incluant le coffret corps de métier, le coffret de cantonnement et le coffret pied de grue. Coffret électrique avec variateurs. Coffret électrique de pilotage pompe ou ventilation. Coffrets électrique de commande moteur, avec ou sans automatismes. Coffrets électriques pour distribution et protection d'installations photovoltaïque. Coffrets électriques pour installation de loisirs, de plein air, de campings & de marina. Coffrets électriques d'atelier avec protections et prises. Systèmes de détection de présence cabine ascenseur. Coffrets électriques pré-câblé pour alimentation et protection d'ascenseurs. Blocs & alimentations autonomes secourus ascenseur.
Appareils d'éclairages à savoir Ballasts électroniques. Ballasts électroniques Dimmables & DALI. Ballasts Ferromagnétiques. Eclairages de chantier fixes fluorescents, halogènes et LED. Eclairages de chantier portatifs fluorescents, halogènes et LED. Eclairages & luminaires domestiques fluorescents, halogènes et LED. Eclairages de secours & signalisation sortie d'urgence. Blocs & alimentations autonomes secourues. Luminaires fluorescents & LED type grille encastrés et saille. Réglettes lumineuses fluorescentes électroniques T5 Réglettes lumineuses fluorescentes ferromagnétiques T8. Réglettes lumineuses fluorescentes ferromagnétiques compensées T8. Réglettes lumineuses fluorescentes électroniques T8 Réglettes lumineuses LED T5. Réglettes lumineuses LED T8. Réglettes lumineuses étanches fluorescentes électroniques T5. Réglettes lumineuses étanches fluorescentes ferromagnétiques T8. Réglettes lumineuses étanches fluorescentes ferromagnétiques compensées T8. Réglettes lumineuses étanches fluorescentes électroniques T8. Réglettes lumineuses étanches LED T5. Réglettes lumineuses étanches LED T8. Kits de remplacement tube T8 vers tube T5 et ballast électronique pour économie d'énergie. Spots et lampes LED de type : GU10, MR16, E26, GX5.3, E27 Tubes LED T5 et T8 toutes dimensions. Spots LED encastrés, fixes et orientables. Barres de LED toutes dimensions. Bandeaux LED flexibles, fixes et autocollants. Cordons de modules LED. Luminaires LED décoratifs, intérieurs, extérieurs & muraux. Alimentations LED. Contrôleurs de LED DMX. Eclairages LED décoratifs.
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