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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCORD CONSTRUCTIONS
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ACCORD MAISONS INDIVIDUELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCORD MAISONS INDIVIDUELLES
ACCORD CONSTRUCTIONS S.A.

Numéro de dépôt :
1697658
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
15/06/1998
ACCORD MAISONS INDIVIDUELLES de ACCORD CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque ACCORD MAISONS INDIVIDUELLES

Déposée le 15 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) ACCORD CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « ACCORD MAISONS INDIVIDUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCORD CONSTRUCTIONS domicilié(e) 8 rue Carnot à SAINT-LO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STENNE RObert, Jean - France.

La marque ACCORD MAISONS INDIVIDUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORD MAISONS INDIVIDUELLES est expirée depuis le 15 juin 1998.


ACCORD CONSTRUCTIONS S.A. - 8 rue Carnot à SAINT-LO - France


Monsieur STENNE RObert, Jean - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Construction d'édifices.Entreprise de fumisterie, peinture, plâterie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction de buldozer d'extracteur d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparation, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Coordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.