Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPEMEMENT ACCORD - BIO ASSOCIATION DE MAGASINS INDEPENDANTS
ACCORD BIO

Numéro de dépôt :
4455173
Date de dépôt :
23/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2028
GROUPEMEMENT ACCORD - BIO ASSOCIATION DE MAGASINS INDEPENDANTS de ACCORD BIO

Présentation de la marque GROUPEMEMENT ACCORD - BIO ASSOCIATION DE MAGASINS INDEPENDANTS

Déposée par voie électronique le 23 mai 2018 par ACCORD BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPEMEMENT ACCORD - BIO ASSOCIATION DE MAGASINS INDEPENDANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est ACCORD BIO domicilié(e) 273 rue du roc - 81000 - albi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCORD BIO, Madame Jeannine Morvan domicilié(e) 273 Rue du Roc - 81000 - Albi - France.

La marque GROUPEMEMENT ACCORD - BIO ASSOCIATION DE MAGASINS INDEPENDANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPEMEMENT ACCORD - BIO ASSOCIATION DE MAGASINS INDEPENDANTS arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.


ACCORD BIO - 273 rue du roc - 81000 - albi - France


ACCORD BIO, Madame Jeannine Morvan - 273 Rue du Roc - 81000 - Albi - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 11 septembre 2018 - Retrait partiel n°733085 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Inscription le 20 septembre 2018 - Retrait partiel n°734027 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-20

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; tisanes ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations pour le bain à usage médical ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.