Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEN 2008
ACCOR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3214744
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2013
ZEN 2008 de ACCOR

Présentation de la marque ZEN 2008

Déposée le 12 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEN 2008 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, Rue de la Mare Neuve, ,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque ZEN 2008 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEN 2008 est expirée depuis le 12 mars 2013.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR (Société Anonyme) - 2, Rue de la Mare Neuve, ,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Inscription le 18 juillet 2005 - renonciation partielle n°415449 - Publication au BOPI 2005-07-18

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Imprimés, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie) , prospectus, dépliants, tickets (billets) , coupons, jetons imprimés. Conseils en organisation et direction des affaires, assistance, orientation et conseils en matière de gestion et de développement commercial, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, expertises en affaires, études de marché, prévisions économiques ; conseils administratifs pour l'organisation de l'épargne en entreprise, traitement administratif de données à savoir compilation, enregistrement, systématisation et gestion de données relatives à l'épargne en entreprise. Affaires financières ; informations, investigations, prévisions et expertises financières ; constitution et placement de capitaux ; investissements de capitaux ; constitution et placement de fonds, constitution et gestion de fonds communs de placement, constitution et gestion de portefeuilles de participations financières, conseils et expertises en matière financière notamment pour la gestion de participations financières ; constitution et gestion de fonds communs de placement, opérations financières de constitution et de gestion de l'épargne salariale ; conseil en matière de constitution et de gestion de l'épargne en entreprise. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistée ou non par ordinateur, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission d'informations par voie télématique (y compris par code d'accès) ; visualisation et transmission d'informations contenues dans les banques de données ou stockées sur ordinateur ; services de messagerie en ligne ; services d'échange électronique de données ; services de transmission sécurisée ou non de données, de sons et d'images par satellites ; transmissions d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau, fournitures d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données ; informations dans le domaine des télécommunications ; locations d'accès à un centre serveur de bases de données et/ou à un ordinateur pour la visualisation, la manipulation et le transfert de données.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.