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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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Z
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Z
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3471998
Date de dépôt :
28/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2026
Z de ACCOR

Présentation de la marque Z

Déposée le 28 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 602036444


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2016 n°2632701 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-21

Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; brochures ; catalogues ; prospectus ; agendas ; calendriers ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; stylos ; crayons ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; linge de table et de toilette en papier ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en papier ou en matières plastiques.

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), hébergement temporaire, exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), exploitation de maison de vacances, services de réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs, consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.