Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WE BUILD SMILES
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3161363
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2022
WE BUILD SMILES de ACCOR

Présentation de la marque WE BUILD SMILES

Déposée le 24 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WE BUILD SMILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque WE BUILD SMILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WE BUILD SMILES est expirée depuis le 24 avril 2022.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494785 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-21

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Assurances, affaires financières et monétaires, émission de chèques de voyage et de bons de valeur, services de cartes de crédit, émission, distribution de tickets, coupons ou tout autre moyen de paiement ou d'échange. Services de transmission d'informations par voie télématique en matière de tourisme, d'activités hôtelières et de restauration. ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle. Transport de personnes ou de marchandises. Exploitation de transbordeurs. Assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) . Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (agences de tourisme ou de voyage, réservation de places) . Location de véhicules de transport. Organisation d'excursions ; organisation de croisières, organisation de voyages. Garages de véhicules. Location de garages. Services de casino (jeux) ; exploitation de salles de jeux ; music-halls ; services d'orchestre ; organisation de bals ; services de discothèques ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; production et représentation de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; clubs de santé (mise en forme physique) . Services de formation professionnelle ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'hôtellerie, de restauration. Hébergement temporaire. Services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) , de maisons de vacances. Services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.