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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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VITABIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITABIS
ACCOR Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3379994
Date de dépôt :
14/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2015
VITABIS de ACCOR

Présentation de la marque VITABIS

Déposée le 14 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITABIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITABIS est expirée depuis le 14 septembre 2015.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; exploitation de motels ; services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; agences de logement (hôtels, pensions) ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; réservations de pensions ; maisons de vacances et chambres d'hôtes ; services de restauration (alimentation), de bars (à l'exception des clubs), de cafétérias et de salons de thé.