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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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VILLAGES HOTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VILLAGES HOTEL
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1637164
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2021
VILLAGES HOTEL de ACCOR

Présentation de la marque VILLAGES HOTEL

Déposée le 7 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VILLAGES HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque VILLAGES HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VILLAGES HOTEL est expirée depuis le 7 janvier 2021.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2000 n°2188169 - Publication au BOPI 2000-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 1 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461450 - Publication au BOPI 2007-10-01

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2010 n°2457281 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-10

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Services de transport et d'entrepôt. Services d'hotellerie et de restauration

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.